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9 mai 2025, CNESER, n°1720

https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2025/Hebdo23/MENH2515090S

Une nou­veauté, bien­v­enue, appa­raît dans cer­taines déci­sions du CNESER et par­ti­c­ulière­ment celle-ci : l’analyse des straté­gies employées par les enseignants agresseurs con­tre les étu­di­antes pour leur impos­er des vio­lences sex­uelles.

Il analyse ain­si que Mon­sieur X a organ­isé avec Madame A, de nation­al­ité chi­noise et venant d’arriver en France pour ses études en égyp­tolo­gie, deux voy­ages privés, respec­tive­ment à Périgueux en sep­tem­bre 2014 et à Paris en décem­bre 2015. De plus, il lui a dis­pen­sé des cours par­ti­c­uliers de sep­tem­bre 2014 à avril 2015. Il a alors noué avec elle une rela­tion, mar­quée par les mul­ti­ples cour­riels ver­sés au dossier.

Ces échanges mon­trent qu’il s’est éver­tué à instau­r­er une intim­ité crois­sante avec Madame A, notam­ment en l’invitant de manière réitérée à le tutoy­er et à l’appeler par son prénom. Leur tonal­ité traduit par ailleurs son inten­tion de nouer une rela­tion char­nelle, ain­si que le cor­ro­borent, entre autres indices, des poèmes à con­no­ta­tion éro­tique dont Madame A a été des­ti­nataire.

M.X a soutenu que ces cour­riels et poèmes s’inscrivaient dans une rela­tion con­sen­tie par Madame A, mais le CNESER relève :

« cette rela­tion a con­tin­uelle­ment entremêlé des con­sid­éra­tions d’ordre privé et académique. Elle s’est dévelop­pée dans un cadre où Mon­sieur X ne s’est jamais dépar­ti de sa qual­ité d’enseignant, alors que Madame A, de par sa qual­ité d’étudiante, était placée sous son mag­istère pro­fes­so­ral [elle a été sa doc­tor­ante de 2019 a 2021] et que cette sit­u­a­tion était accen­tuée par l’éloignement de la famille de Madame A rési­dant en Chine, l’isolement lin­guis­tique de cette dernière qui maîtri­sait dif­fi­cile­ment le français durant sa pre­mière année de mas­ter, ain­si que par le dépayse­ment cul­turel dont Mon­sieur X a tiré par­ti pour inciter Madame A à adopter une famil­iar­ité hors de pro­pos dans une rela­tion pure­ment académique ».

Sur sai­sine de la prési­dence de l’université, la sec­tion dis­ci­plinaire a pronon­cé la sanc­tion de l’inter­dic­tion d’enseigner et d’effectuer des recherch­es dans tout étab­lisse­ment pub­lic pen­dant 1 an avec pri­va­tion de la moitié du traite­ment, par deux déci­sions des 29 avril et 13 mai 2022.

Tant le prési­dent de l’Université que le mis en cause ont fait appel de la sanc­tion. Le CNESER l’a annulée pour une irrégu­lar­ité procé­du­rale (absence du nom des per­son­nes com­posant la for­ma­tion de juge­ment).

Le CNESER con­sid­ère que « le com­porte­ment de Mon­sieur X, compte tenu de la rela­tion d’autorité qui est celle d’un enseignant-chercheur avec ses étu­di­ants a ain­si créé une sit­u­a­tion intim­i­dante et offen­sante pour Madame A ». Ces faits, par leur nature et leur répéti­tion entre sep­tem­bre 2014 et sep­tem­bre 2016, sont con­sti­tu­tifs de har­cèle­ment sex­uel et présen­tent un car­ac­tère fau­tif.

En revanche, il main­tient la sanc­tion alors qu’il avait la pos­si­bil­ité de l’alourdir grâce à l’appel de la prési­dence de l’université qui demandait une sanc­tion plus sévère. En com­para­i­son avec d’autres déci­sions com­men­tées ici pour des agisse­ments sim­i­laires, la sanc­tion retenue sem­ble bien faible.